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Objectifs de PUMA

Cet outil permet la publication des avis de publicité relatifs aux achats inférieurs à 134 000 €HT pour les achats de nature "fournitures" ou "services" ou 5 186 000 €HT pour les achats de nature "travaux". Les avis publiés sont consultables par tous les fournisseurs sur le site des achats pour la science .
Cet outil permet également de publier les avis d'attribution correspondant aux avis de publicité; les avis d'attribution indiquent le fournisseur retenu pour l'achat concerné.

Puma offre ainsi une large diffusion des avis de publicité et d’attribution des laboratoires et délégations régionales du CNRS. A ce titre, il s’inscrit pleinement dans le respect des grands principes de la commande publique.



Fonctionnement général

La création d'un avis de publicité ou d'un avis d'attribution se fait grâce à un formulaire de saisie.
Une fois créé, un avis peut être consulté, modifié et/ou publié.

Trois profils permettent d'accéder à PUMA, avec des droits différents :

 


Avis de publicité : création

Pour accéder à la création des avis de publicité, cliquez sur le module "Avis de publicité : création" dans la page d'accueil de l'application. La création s'effectue en 6 étapes distinctes présentées sous forme d'onglets. En création, les onglets ne sont pas cliquables, ils servent simplement à indiquer l'étape en cours.

 

 


Avis de publicité : Consultation/Modification/Publication


Avis de publicité, Avis d'attribution : recherche

La recherche d'un avis de publicité ou d'un avis d'attribution se fait grâce à un module de recherche disposant de critères. Ce module n'est accessible qu'aux utilisateurs ayant le profil "Acheteur conseil ou auditeur achat", il permet de rechercher un avis de publicité (ou d'attribution) sur tous les laboratoires du CNRS.
La liste de résultats permet de consulter l'avis ou de le modifier en fonction des droits de l'utilisateur sur l'avis sélectionné.


Conduite à tenir en cas d'erreur sur un avis de publicité publié

Si vous vous apercevez d'une erreur dans un de vos avis de publicité publiés, suivez les instructions suivantes :

Si vous souhaitez annuler un avis de publicité publié :

 

Archivage des avis de publicité et des offres associées

L'archivage des avis de publicité est effectué automatiquement et ne nécessite aucune intervention manuelle de votre part.

Les conditions d'archivage d'un avis de publicité sont les suivantes :

  • un avis ne peut être archivé que s'il a été publié,
  • un avis est archivé 30 jours après la date limite de réception des offres.

Les offres rattachées aux avis de publicité archivés sont elles aussi archivées.

Consultation des avis de publicité archivés et de leurs offres rattachées :
Pour accéder à la liste des avis de publicité archivés, cliquez sur le module "Avis de publicité : consultation/modification/publication" dans la page d'accueil de l'application.
Cliquez ensuite sur le lien "Accès à la liste des avis archivés" situé au dessous de la liste des avis.

Les offres rattachées à un avis sont accessibles : 

    • depuis la liste des avis archivés en cliquant sur le nombre d'offres dans le tableau,
    • ou depuis le détail de l'avis archivé (lien "Liste des offres (n) " n est le nombre d'offres).

 

 

Avis d'attribution : Création

A l’issue de sa procédure, l'acheteur peut soit publier un avis d’attribution précisant entre autres choses la raison sociale du fournisseur retenu pour cet achat, soit déclarer la procédure sans suite. Dans les deux cas il convient d’utiliser le menu « création d’un avis d’attribution ».
 
Pour accéder à la création des avis d'attribution, cliquez sur le module "Avis d'attribution : création" dans la page d'accueil de l'application.
Sélectionnez l'avis de publicité concerné en le sélectionnant dans la liste proposée ou en saisissant directement son numéro. La liste contient tous les avis de publicité de votre laboratoire qui ne sont pas archivés et pour lesquels aucun avis d'attribution n'a encore été saisi.
Il est également possible d'accéder à la création de l'avis d'attribution à partir de la page de consultation de l'avis de publicité en cliquant sur le lien "Création de l'avis d'attribution".
 
La création de l'avis d'attribution s'effectue grâce à un formulaire de saisie. Selon les cas, il conviendra de déclarer la procédure "fructueuse" ou "sans suite/infructueuse" (dans ce dernier cas le ou les motifs devront être indiqué(s)), et compléter le formulaire proposé.

Dans le formulaire de saisie de l’avis d’attribution, la date de notification correspond à la date où le marché (qui peut prendre la forme d’un simple bon de commande le cas échéant) a été réceptionné par le fournisseur attributaire du marché.

La saisie du montant du marché est obligatoire, il ne sera cependant pas visible par les fournisseurs lors de la publication de l'avis, seule la tranche de prix correspondante sera communiquée aux fournisseurs. Cinq tranches de prix sont définies :
  • supérieur ou égal à 90 000 euros HT
  • 50 000 à 89 999 euros HT
  • 20 000 à 49 999 euros HT
  • 4 000 à 19 999 euros HT
  • 0 à 3 999 euros HT
 
IMPORTANT : la mention suivante doit obligatoirement figurer dans le champ « autres renseignements » :

« Le marché a été signé le XX.XX.20XX et notifié le XX.XX.20XX. Un recours de pleine juridiction contestant sa validité peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse suivante : XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX, après demande écrite adressée par télécopie ou courriel aux coordonnées suivantes : XXXXXXXXXXXXXX, uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX ».

L’acheteur doit bien entendu compléter et/ou vérifier les adresses et coordonnées, ainsi que les heures et jours d’ouverture.

Cette mention permet de faire réduire le délai de recours du référé contractuel (1 mois au lieu de 6 mois) et de faire courir le délai de 2 mois du recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat .


Une fois le formulaire validé, l'avis d'attribution est enregistré en base mais n'est pas encore visible par les fournisseurs. Pour qu'il le soit, il faut le publier. La publication s'effectue depuis la page de consultation de l'avis d'attribution (cf. § ci-dessous). Il peut être publié par un utilisateur disposant du profil PRM.

Dans le cas où l'avis de publicité comporte plusieurs lots, il est possible de ne saisir dans l'avis d'attribution que les informations pour un seul des lots et de le publier. L'avis, même s'il est déjà publié, pourra être ensuite complété pour les autres lots. Attention, les compléments apportés à un avis d'attribution publié sont visibles directement par les fournisseurs (on ne peut pas dans ce cas enregistrer puis publier).

 

Avis d'attribution : Consultation/Modification/Publication

  • Liste des avis d'attribution :
    Pour accéder à la liste des avis d'attribution en cours, cliquez sur le module "Avis d'attribution : consultation/modification/publication" dans la page d'accueil de l'application.
    Les avis d'attribution en cours pour votre unité ou service apparaissent sous la forme d'un tableau dans lequel est indiqué notamment l'état de l'avis d'attribution.
    Les différents états possibles pour un avis d'attribution en cours sont les suivants :
    • enregistré : un avis d'attribution est enregistré lorsque sa création a été validée et tant qu'il n'a pas été publié ;
    • publié : un avis d'attribution passe à l'état publié dès que sa publication a été validée ( cf. § Publier un avis d'attribution).

     
  • Consulter un avis d'attribution :
    Pour visualiser toutes les informations relatives à un avis d'attribution, cliquez sur le numéro de l'avis que vous souhaitez consulter dans la liste des avis d'attribution ( cf. § Liste des avis d'attribution).
    • Date de saisie: elle correspond à la date de saisie du lot.
    • Date de publication: elle correspond à la date à laquelle l'avis a été publié.
    Pour accéder aux avis d'attribution archivés, cliquez sur le lien "Accès à la liste des avis archivés" (au dessous de la liste des avis).
    Les principes de navigation entre pages et les principes de fonctionnement du tri des listes sont énoncés au paragraphe éléments d'ergonomie .

     
  • Modifier un avis d'attribution :
    Pour aller sur le formulaire de modification (similaire au formulaire de création), cliquez sur le lien "Modification de l'avis d'attribution " dans la page de consultation d'un avis d'attribution (cf. § Consulter un avis d'attribution).

    Même si un avis d'attribution a déjà été publié, toutes les informations relatives à cet avis (excepté la date de saisie et la date de publication si l'avis a été publié) sont modifiables à tout moment, par les utilisateurs ayant le profil "PRM".

    Pour valider les modifications, cliquez sur le bouton <Valider> si l'avis n'est pas publié, sinon cliquez sur le bouton <Publier>. Dans le cas de la publication, les informations modifiées seront directement visibles par les fournisseurs et un courriel sera envoyé aux fournisseurs inscrits leur indiquant que des modifications ont été faites dans cet avis d'attribution.

     
  • Avertir la PRM pour la publication de l'avis :
    Les utilisateurs de profil "Acheteur" n'ont pas la possibilité de publier directement leurs avis, une fois la saisie terminée, ils doivent, à l'aide de la rubrique "Demande de publication à la PRM" avertir la personne de leur choix qui pourra publier l'avis. Une liste des utilisateurs ayant le profil "PRM" dans l'unité est proposée, il suffit de sélectionner un utilisateur dans cette liste puis de cliquer sur le bouton "Avertir la PRM", un courriel est alors envoyé à la personne sélectionnée pour l'avertir qu'un avis d'attribution est à publier. Cette opération peut être renouvelée autant de fois que nécessaire.

    Attention : à chaque nouvelle modification de l'avis, pensez à prévenir à nouveau la PRM concernée.
     
  • Supprimer un avis d'attribution :
    Pour supprimer un avis d'attribution, cliquez sur le bouton <Supprimer> dans la page de consultation d'un avis d'attribution ( cf. § Consulter un avis d'attribution).
    Vous pouvez supprimer un avis d'attribution tant que celui-ci n'a pas été publié (tant qu'il est à l'état "Enregistré").

     
  • Publier un avis d'attribution :
    Pour publier un avis d'attribution, il est nécessaire d'avoir le profil "PRM", cliquez sur le bouton <Publier> dans la page de consultation d'un avis d'attribution ( cf. § Consulter un avis d'attribution).
    Une fois publié, l'avis d'attribution est consultable durant 2 mois par les fournisseurs sur le site des achats pour la science ; passé ce délai, il sera archivé automatiquement.

 

Archivage des avis d'attribution

L'archivage des avis d'attribution est effectué automatiquement et ne nécessite aucune intervention manuelle de votre part.

Les conditions d'archivage d'un avis d'attribution sont les suivantes :

  • un avis d'attribution ne peut être archivé que s'il a été publié,
  • un avis d'attribution est archivé 2 mois après la date de publication.

Consultation des avis d'attribution archivés :
Pour accéder à la liste des avis d'attribution archivés, cliquez sur le module "Avis d'attribution : consultation/modification/publication" dans la page d'accueil de l'application. Cliquez ensuite sur le lien "Accès à la liste des avis archivés" situé au dessous de la liste des avis.

 

 

Éléments d'ergonomie

Le logo CNRS (en haut de page) cliquable, ouvre une nouvelle fenêtre sur le site institutionnel du CNRS.
 

Le logo de l'application (en haut de page), cliquable, permet de revenir à la page d'accueil de l'application.
 

Le chemin de navigation (dans la partie supérieure de l'écran) :

  • repère la page courante par rapport à l'arborescence,
  • permet le déplacement dans cette arborescence.
     

Les astérisques rouges ( ) indiquent les saisies obligatoires.
 

Les listes et tableaux : la présence de petits triangles dans l'en-tête des colonnes indique une possibilité de tri. Ces triangles sont cliquables et permettent de modifier l'ordre du tri :

  • tri ascendant (croissant)
  • tri descendant (décroissant)
  • ou indique la colonne sur laquelle est trié le tableau ( ou )
     

La navigation entre les pages présentant des listes ou tableaux s'effectue grâce à différents liens situés au dessus de la liste et répétés en dessous de celle-ci.
 

Les dates doivent être saisies sous l'un des formats suivants :

  • JJ/MM/AA (exemple : 30/04/04)
  • JJ/MM/AAAA (exemple : 30/04/2004)
  • JJMMAA (exemple : 300404)
  • JJMMAAAA (exemple : 30042004)
  • JJ-MM-AA (exemple : 30-04-04)
  • JJ-MM-AAAA (exemple : 30-04-2004)